Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVAC
BOBET MATERIEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4089669
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NOVAC de BOBET MATERIEL

Présentation de la marque NOVAC

Déposée par voie électronique le 9 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOBET MATERIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOBET MATERIEL domicilié(e) RN 23 LE POTEAU - 72470 - CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 880 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 21

BOBET MATERIEL a également déposé les autres marques suivantes : O'KNIFE , NOVAC , BOBET-MATERIEL , O SAFE , EPIFOOD , O'SAFE , O knife


BOBET MATERIEL, Société par actions simplifiée - RN 23 LE POTEAU - 72470 - CHAMPAGNE - France - SIREN 379880933


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679500 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couteaux ; couteaux pour ouvrir les crustacés ; aiguiseurs de couteaux ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; armes blanches ; pistolets (outils) ; racloirs ; produits de taillanderie ; instruments pour l'affutage ; pierres à affuter ; lames ; lames de scie (partie d'outils) ; scies (outils) ; hachoirs ; hache-viande ;

Gants et vêtements de protection contre les accidents ; gants de protection (contre les accidents) notamment pour ouvrir les huîtres ; casques de protection ; chaussures de protection contre les accidents ; écrans de protection faciaux pour ouvriers ; masques de protection ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; blocs à couteaux ; porte-couteaux.